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Marques déposées par la société HAVERLAN Dominique
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VIEUX CHATEAU GAUBERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIEUX CHATEAU GAUBERT
HAVERLAN Dominique

Numéro de dépôt :
1566180
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2009
VIEUX CHATEAU GAUBERT de HAVERLAN Dominique

Présentation de la marque VIEUX CHATEAU GAUBERT

Déposée le 15 décembre 1989 par la société HAVERLAN Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIEUX CHATEAU GAUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société HAVERLAN Dominique domicilié(e) Vieux Château Gaubert, 33640 Portets (dossier no 2159387) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 845 628 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HAVERLAN Dominique domicilié(e) (dossier no 2159387) - France.

La marque VIEUX CHATEAU GAUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIEUX CHATEAU GAUBERT est expirée depuis le 15 décembre 2009.

HAVERLAN Dominique a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU BLAYES , CHATEAU PONTET CAILLOU , CHATEAU GRAND BOURDIEU , CHATEAU LA CONTEAU , CHATEAU CIVRAC-LAGRANGE , CHATEAU CIVRAC- LAGRANGE , CHATEAU GRAND BOURDIEU , CHATEAU PESSAN SAINT HILAIRE , CHATEAU HAUT PORTETS , CHATEAU GAUBERT


HAVERLAN Dominique - Vieux Château Gaubert, 33640 Portets (dossier no 2159387) - France - SIREN 380845628


HAVERLAN Dominique - (dossier no 2159387) - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 1999 n°2159387 - Publication au BOPI 1999-12-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 14 décembre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°564455 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénomée VIEUX CHATEAU GAUBERT